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Tout sur l'assainissement
Pour le traitement de vos eaux usées, le raccordement à un système d'assainissement est une obligation. En fonction de votre lieu d'habitation, l'assainissement peut se faire par la filière collective ou bien par la filière individuelle. Ce guide vous aidera à mieux comprendre pour bien choisir.
Comment choisir son installation d'assainissement ou l'entretenir ? Quelles sont les différentes filières, et les obligations légales ?
Voici un aperçu des points abordés dans notre guide pratique. Pour en savoir plus, cliquez sur les liens de votre choix.
Societe APC & Calona Purflo-PTAP www.ptaquapurflo.com
Assainissement pour quelles eaux : usées ou pluviales ?
On distingue 2 types d'eaux :
- Les eaux usées concernées par l'assainissement sont les eaux ménagères et les eaux-vannes (eaux issues des toilettes).
- Les eaux pluviales, c'est-à-dire les eaux de toitures et les eaux de ruissellement, doivent être traitées indépendamment.
Les deux types d'assainissement : collectif ou non collectif
Il existe deux types d'installations d'assainissement :
- l'assainissement collectif, avec raccord au tout-à-l'égout ;
- ou l'assainissement non collectif, ou individuel (autrefois grâce à une fosse septique, aujourd'hui généralement avec une fosse toutes eaux).
Dans les deux cas, une redevance assainissement est appliquée.
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Le cadre de l'assainissement non collectif
Si l'assainissement collectif ne pose pas de grande difficulté pour les particuliers, qui ne doivent que se raccorder au réseau, ce n'est pas le cas de l'assainissement non collectif, qui nécessite une installation spécifique à la charge du propriétaire de la maison.
De plus, ce type d'assainissement est soumis à un cadre légal et administratif précis.
Les SPANC : services publics d'assainissement non collectifs
Le SPANC est un Service Public d'Assainissement Non Collectif. Dans les communes n'assurant pas d'assainissement collectif, le SPANC assure plusieurs rôles :
- Il vérifie la conformité des dispositifs individuels existants ou en cours de construction.
- Il assure des contrôles et des diagnostics pour vérifier le bon fonctionnement de la filière en place.
- Le SPANC peut aussi fournir des informations aux particuliers.
Pour en savoir plus : SPANC
La réglementation de l'assainissement non collectif
L'assainissement non collectif est régi par trois grandes obligations :
- le zonage, qui détermine les habitations qui doivent se raccorder au tout-à-l'égout et celle qui doivent disposer de leur propre système d'assainissement,
- les contrôles des SPANC,
- le diagnostic obligatoire au moment de la revente de la maison.
Questions / Réponses avec 
Consultez les questions de nos internautes et les réponses de nos spécialistes.
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Dimensionnement d'une station d'épuration
par attouahmed, le 25/04/2011
« slt je suit en doctorant j'ai besoin d un document pour dimensionnement d une station d epuration. merci »
Réponse de 123456 , le 21/05/2011
« comment dimensionner une station d'epuration »
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Faut-il privilégier l'épuration individuelle ou collective?
par waterproof, le 22/04/2011
« Bonjour, Je suis étudiant en agronomie (section environnement) et je cherche les différents avantages et inconvénients que représente l'épuration in... »
Réponse de HYDRODIV , le 26/05/2011
« Bonsoir,J'ajouterais juste que l'assainissement individuel responsabilise les utilisateurs sur leur production de "déchets", de pollution, puisque cette pollution se déverse chez eux et non pas dans une lointaine station d'épuration, qui s'imagine-t-... »
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Micro-station d'épuration
par artisan plombier, le 08/06/2011
« bonjour je vie en Guadeloupe et qui es sujet à des contrôles sur les installation de fosse sceptique je voudrai savoir si il existait un moyen de tran... »
Réponse de LIMECO ENVIRONNEMENT , le 07/08/2011
« Bonjour,Les microstions agréées ont passées des tests en laboratoire avant d'être validé par le ministère de l'écologie. Les agréments sont parus au JO (liste sur le site du ministère). Tout matériel non agréé par le ministère ne peut être validé pa... »
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Récupération des eaux de pluie au sein d'une entreprise
par mafred-, le 26/05/2011
« Bonjour, Je voudrai savoir si une entreprise a le droit de récupérer l'eau de pluie qui s'écoule sur son terrain. Est ce que c'est une obligation de r... »
Réponse de AGR ASSAINISSEMENT , le 30/05/2011
« Bonjour,Pourquoi ne pourriez vous pas récupérer l'eau pluviale.Il n'y a pas d'obligation de faire de la rétention (sauf terrain en lotissement avec obligation prévue) pour autant vous pouvez réutiliser cette eau (cuve aérienne ou enterré) et la réuti... »
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Raccordement au tout à l'égout
par nazca76520, le 09/06/2011
« je suis en location dans un appartement en co-propriété depuis 2005,les eaux usées passent en partie dans une fosse septique alors que la commune (YMA... »
Réponse de Pirrotta Terrassement , le 26/06/2011
« Bonjour, nazca76520Le réseaux passe dans votre rue ? Si oui « le raccordement des immeubles aux réseaux publics de collecte, est obligatoire dans le délai de deux ans à compter de la mise en service du réseau public de collecte » Article L.1331-1 a... »
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