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Le SPANC : toutes les informations

Il existe deux types d'assainissement, pour les particuliers : l'assainissement collectif et l'assainissement individuel (ou non collectif).

Le SPANC, qu'est-ce que c'est ?

Installation individuelle

Sebico

Les communes ou communautés de communes qui n'assurent pas le dispositif d'assainissement collectif sont tenues de mettre en place un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).

Cette obligation a été fixée par la loi sur l'eau de 1992, mais la mise en place des SPANC sur l'ensemble du territoire est progressive.

Pour aller plus loin

Une sélection d'astuces.

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Questions / RéponsesComprendreChoisir.com

Consultez les questions de nos internautes et les réponses de nos spécialistes.

  • Faut-il privilégier l'épuration individuelle ou collective?

    par waterproof, le Fri Apr 22 00:00:00 CEST 2011

    « Bonjour, Je suis étudiant en agronomie (section environnement) et je cherche les différents avantages et inconvénients que représente l'épuration in... »

    Réponse de HYDRODIV , le Thu May 26 00:00:00 CEST 2011

    « Bonsoir,J'ajouterais juste que l'assainissement individuel responsabilise les utilisateurs sur leur production de "déchets", de pollution, puisque cette pollution se déverse chez eux et non pas dans une lointaine station d'épuration, qui s'imagine-t-... »

    Lire les 3 réponses

  • Dimensionnement d'une station d'épuration

    par attouahmed, le Mon Apr 25 00:00:00 CEST 2011

    « slt je suit en doctorant j'ai besoin d un document pour dimensionnement d une station d epuration. merci »

    Réponse de 123456 , le Sat May 21 00:00:00 CEST 2011

    « comment dimensionner une station d'epuration  »

    Lire les 2 réponses

  • Diagnostic assainissement obligatoire?

    par chris, le Thu Oct 20 00:00:00 CEST 2011

    « Bonjour, possédant une fosse toutes eaux, filtrée par épandage qui finit sa course dans un puits équipé d'une pompe de relevage lui meme raccordé au r... »

    Réponse de steph , le Wed Nov 21 00:00:00 CET 2012

    « Bonjour, des voisins ont fait faire un ANC avec fosse toutes eaux de 3000 litres avec bac diffuseur et évacuation in situ dans une cours de 30 m2. J'aimerai savoir si cela est conforme par rapport aux distances des murs des voisins, et si une analyse... »

    Lire les 3 réponses

  • Récupération des eaux de pluie au sein d'une entreprise

    par mafred-, le Thu May 26 00:00:00 CEST 2011

    « Bonjour, Je voudrai savoir si une entreprise a le droit de récupérer l'eau de pluie qui s'écoule sur son terrain. Est ce que c'est une obligation de r... »

    Réponse de AGR ASSAINISSEMENT , le Mon May 30 00:00:00 CEST 2011

    « Bonjour,Pourquoi ne pourriez vous pas récupérer l'eau pluviale.Il n'y a pas d'obligation de faire de la rétention (sauf terrain en lotissement avec obligation prévue) pour autant vous pouvez réutiliser cette eau (cuve aérienne ou enterré) et la réuti... »

    Lire la réponse

  • Réglementation raccordement individuel à un réseau collectif

    par deho, le Tue Jan 24 00:00:00 CET 2012

    « Bonjour,je suis en zone urbaine. Mon pavillon est raccordé au tout à l'égout mais les eaux usées et pluviales ne sont pas séparées. Je suis sur le poi... »

    Réponse de AQUAVALOR DISTRIBUTION , le Mon Jun 13 00:00:00 CEST 2011

    « Je vous conseille de consulter votre mairie qui vous fournira le PLU dont dépend votre habitation. »

    Lire la réponse

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    Vidange d'une petite fosse septique. L'accès est difficile avec un 19 tonnes, donc petit véhicu ...

    31/12/2012 - lire l'avis

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    Gulikea publié un avis sur
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    Ils ont refait entièrement mon appartement du 13ème. L'ensemble est assez réussi. Quelques bêti ...

    13/12/2012 - lire l'avis

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    PJmobi358ZG1a publié un avis sur
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    Prix très cmpétitifs. Devis gratuit que l assurance demande quand on a un dégât des eaux. Chapea ...

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    Nous avons confié à cette entreprise des travaux de rénovation dans notre appartement. Le plus g ...

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    Nous avons rénové l'ensemble de notre appartement (100 m²) avec AF Déco. Après une phase de défi ...

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