Les Pages QUIDONC sont éditées par :
PagesJaunes
7 avenue de la Cristallerie
92317 SEVRES cedex
01 46 23 30 00
Directeur de rédaction & publication :
M. Michel DATCHARY
Société anonyme à conseil d'administration
au capital de 4 005 038 115 euros
444 212 955 RCS Nanterre
OBJET :
Dès
lors que des abonnés n'ont pas manifesté leur refus de figurer dans les
Pages QUIDONC de Pages Jaunes, la recherche de leurs coordonnées à
partir de leur numéro de téléphone est offerte par le présent service.
CONDITIONS D'UTILISATION :
Tout
accès au service est subordonné au respect des présentes conditions
d'utilisation. Les utilisateurs s'engagent à n'utiliser le présent
service que pour leur propre usage. Il est interdit aux utilisateurs de
réaliser toute prestation à titre gratuit ou onéreux ayant pour objet
direct ou indirect la mise à disposition par quelque moyen que ce soit
d'une ou plusieures informations figurant dans ce service. En
particulier, toute reproduction ou représentation à destination d'un
tiers ou tout téléchargement par quelque procédé que ce soit sont
interdits.
DROITS D'AUTEUR :
Tous
droits d'auteur réservés pour tous pays. Toute reproduction et/ou toute
représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit,
faite sans le consentement écrit et préalable de Pages Jaunes, est
illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions
pénales. Conformément aux disposition de la loi n°98-536 du 1er
juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété
intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la
protection juridique des bases de données, Pages Jaunes est producteur
et propriétaire de tout ou partie des bases de données comlposant le
présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le
composant sont légalement protégées et conformément aux dispositions de
la loi du 1er juillet 1998 précitée il vous est interdit notamment
d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver,
directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen
et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou
quantitativement substantielle, du contenu des bases de données
figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction
ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement
ou quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent
manifestement les conditions d'utilisations normales. |